Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bière Gallia Paris
Jacques Ferté
Guillaume Roy

Numéro de dépôt :
3724161
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2020
Bière Gallia Paris de Jacques Ferté

Présentation de la marque Bière Gallia Paris

Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par Jacques Ferté et Guillaume Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bière Gallia Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Les déposants sont Jacques Ferté domicilié(e) 62 Boulevard du Montparnasse - 75015 - Paris - France et Guillaume Roy domicilié(e) 22 Rue de la Forge Royale - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Roy domicilié(e) 22 Rue de la Forge Royale - 75011 - Paris - France.

La marque Bière Gallia Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière Gallia Paris est expirée depuis le 24 mars 2020.

Jacques Ferté a également déposé les autres marques suivantes : BIERE BLONDE DEPUIS 1890 GALLIA PARIS


Jacques Ferté - 62 Boulevard du Montparnasse - 75015 - Paris - France

Guillaume Roy - 22 Rue de la Forge Royale - 75011 - Paris - France


Guillaume Roy - 22 Rue de la Forge Royale - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 9 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580857 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09

Bières.